Le règlement intérieur

Règlement intérieur et de fonctionnement de l’Alliance Sportive Crédit Mutuel

(Version de octobre 2019)

Règlement Intérieur de l'ASCM version 2019-2020

L’ASCM est une association sportive ayant pour objet de promouvoir le sport au sein de l’entreprise dans un esprit de convivialité, de créer entre ses adhérents des liens d’amitié, de respect et de bonne entente, ainsi que de promouvoir l’esprit d’équipe et de compétition. Le PDF ci-joint décrit le règlement intérieur auquel tout membre de l’ASCM doit se conforter.

vous y trouverez les articles suivants :

  • Article 1 : Objet du règlement intérieur de l’ASCM
  • Article 2: Affiliations
  • Article 3 : Qui peut être adhérent de l’ASCM ?
  • Article 4 : Inscription, Assurance et responsabilité
  • Article 5 : Cotisation
  • Article 6 : Participation
  • Article 7 : Pratiques sportives et état d’esprit
  • article 8 : Responsabilité civile
  • Article 9: Sanctions
  • Article 10 : Organisation générale
  • Article 11 : Frais de convivialité
  • Article 12 : Frais de déplacement
  • Article 13: Séances d’essai
  • Article 14 : Gestion des demandes de remboursement (notes de frais)
  • Article 15: Organisation partage doc et photo
  • Article 16 : Participation aux tournois et compétitions.
    • Tournois amicaux ≪ loisirs ≫
    • Compétition officielle interclubs
    • Compétition officielle individuelle
  • Article 17: Invités
  • Article 18 : Créneaux
  • Article 19 : Accès SALLE ASCM
  • Article 20: Sécurité de la salle ASCM
  • Article 21 : Matériel collectif
  • Article 22 : Equipement personnel
  • Article 23 : Vacances scolaires
  • Article 24: Devoir d’information et de précaution
  • Article 25 : Les subventions perçues et leur utilisation
  • Article 26 : Budget de l’ASCM
  • Article 27 : Les règles de financement du championnat de France et évènements comparables
  • Article 28 : Droit à l’image
  • Article 29 : Les événements exceptionnels organisés par l’ASCM
    • Les événements communs ASSOCIATION (Inter Section)
    • Les événements communs SECTION (Intra Section)
    • Les événements communs DECOUVERTE
  • Article 30 : Equipement collectif
    • Equipement vestimentaire
    • Equipement Sportif nécessaire à la pratique
  • Article 31 : prêt Vélo
  • Article 32 : Les sections de l’ASCM et les responsables
  • Article 33 : Définir le Budget annuel de sa section et la participation demandée à chaque membre
  • Article 34 : Les inscriptions
  • Information concernant le certificat médical
  • Article 35 : Règles de communication
  • Historique du document

Annexe 1  Périmètre des entités concernées du groupe Crédit Mutuel – CIC