Le document

Comme tout règlement, il définit un ensemble de règles et de directives spécifiques. Ce qu’il est possible de retrouver :

• Les objectifs et les missions : Définition des objectifs de l’ASCM et des missions de ses membres.
• Sa structure : Description de la structure organisationnelle, y compris les rôles et responsabilités des différents membres (président, trésorier, secrétaire, entraîneurs, etc.).
• Le fonctionnement de ses instances : Règles de fonctionnement des assemblées générales, des comités, etc.
• L’adhésion et les cotisations : Modalités d’adhésion, montant des cotisations, conditions de renouvellement ou de radiation.
• La discipline et les sanctions : Règles de conduite pour les membres, les joueurs et les entraîneurs, ainsi que les sanctions en cas de manquement (avertissements, suspensions, exclusions, etc.).
• L’éthique et la déontologie : Principes éthiques et déontologiques que doivent respecter les membres.
• La gestion des équipements et des infrastructures : Règles d’utilisation et de maintenance des équipements et des infrastructures sportives.
• Les événements : Organisation des événements, des compétitions et des participations à des compétitions.
• Les assurances et les responsabilités : Informations sur les assurances nécessaires et les responsabilités des membres et de l’organisation.